Déposée le 8 août 2003 par monsieur SMAGA Leo et monsieur ARNAL Stephan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A FLEUR DE PEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Les déposants sont monsieur SMAGA Leo domicilié(e) 62 rue de la Tourelle,92100 BOULOGNE - 92100 - France et monsieur ARNAL Stephan domicilié(e) 16 Avenue Perrichont,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque A FLEUR DE PEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur SMAGA Leo - 62 rue de la Tourelle,92100 BOULOGNE - 92100 - France
Monsieur ARNAL Stephan - 16 Avenue Perrichont,75016 PARIS - 75016 - France
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 20 octobre 2004 - Concession de licence n°401533 - Publication au BOPI 2004-10-20
Inscription le 16 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467175 - Publication au BOPI 2008-01-16
Inscription le 20 février 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°469001 - Publication au BOPI 2008-02-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Parfumerie, produits de parfumerie, cosmétiques, produits de toilette, savons, shampoings, dentifrices, huiles essentielles, lotions pour cheveux. Appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes, lunettes de vue et lunettes de soleil, lunettes pour le sport, verres de lunettes, verres optiques, verres solaires, verres correcteurs, verres de contact, lentilles ophtalmiques, lentilles de contact ; étuis à lunettes, étuis pour verres de contact ; chaînes, liens, cordelettes, cordons et bandeaux pour retenir les lunettes ; jumelles, longues-vues, loupes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; pierres précieuses, pierres fines, perles, joaillerie, bijouterie ; articles de bijouterie à savoir colliers, chaînes, médailles, médaillons, parures, bracelets, boucles d'oreilles, anneaux, broches ; bagues ; breloques ; Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écolier, sacs à dos, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie), trousses de voyages (maroquinerie), caisses en cuir ou en carton-cuir, carton-cuir, vanity-cases, cuir brut ou mi-ouvré, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, moleskine (imitation cuir), boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, malles, valises, parapluies, parasols.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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